Le parfum comme oeuvre de l’esprit ? Pas pour 2014 !

Je comprends bien le souci de certains, mais c’est un sujet difficile aujourd’hui. Quid du droit d’auteur dans le cas d’un parfum tellement remanié par les marketeux et les terrifiants "panels de tests" ? Qui plus est quand ce sont trois "nez" qui s’y collent (comme dans le cas de "La vie est belle", de Lancôme). Il y avait certes une "idée initiale", un geste artistique au départ, mais tellement labouré ensuite... qu’on se demande, in fine, QUI est l’auteur du parfum ? C’est une "oeuvre de l’esprit" de QUI finalement ? Le "nez" ? La boîte qui l’emploie ? Le public test (qui a tout ramené à lui) ? Epineuse question. Qui se pose moins, bien sûr, lorsqu’il s’agit d’un petit parfum de niche loin de la grosse machine broyeuse. Tout comme on se demande qui est l’auteur d’un blockbuster cinema type Superman volet 7... Pas évident de trancher, et c’est bien pour ça que la justice pédale dans la yaourt. Les auteurs véritables disparaissent sous des couches qui les dépassent.

Par ailleurs, et là c’est juste pour amuser (et relancer ?) le débat : Pourquoi la fameuse tarte Tatin n’est pas une oeuvre de l’esprit à ce moment là ? Et le lapereau aux pistaches ? Et la ratatouille au mérou confit ? Recettes imaginées tout d’abord par d’audacieux cuisiniers, et sacrément créatifs...

Ce qui nous pousse à nous demander, finalement : qu’est-ce qu’une oeuvre de l’esprit à l’ère du copié-coller, des réseaux de partage de données, et des "mêmes" ?...

Voici ce que m’inspire le texte de Poivre bleu d’hier soir ; je répondrai du même coup à Chris.

1) Le statut d’oeuvre doit être reconnu au bénéfice de toutes les formules de la parfumerie artistique : parfums sous forme d’extrait, eaux et huiles de parfum, eaux de toilette, à l’exclusion des cosmétiques de type shampoings et gels. Si des molécules odorantes sont brevetées, à plus forte raison les formules complexes, formant oeuvre, doivent-elles être protégées.

2) C’est le parfumeur lui-même, créateur de la composition d’un parfum, qui doit se voir reconnaître le droit de propriété intellectuelle sur son oeuvre. La firme qui l’emploie, la marque commanditaire, font figure de producteur et d’intermédiaire ; à ce titre, elles tirent de la commercialisation de l’oeuvre la majorité des bénéfices qu’elle engendre. Il est tout à fait normal que le parfumeur ait vocation à recevoir un pourcentage de ces bénéfices, en tant que créateur, indépendamment du salaire perçu pour son travail.

3) A défaut de jurisprudence suffisamment créative et affranchie d’un ordre social favorable aux grandes firmes, c’est à la loi de corriger l’anomalie où nous nous trouvons : légiférer pour reconnaître au parfumeur un statut d’auteur, et au parfum celui d’oeuvre, engendrant des droits d’auteur pour son créateur.

4) Il ne faut donc pas reculer devant la complexité d’une situation dans laquelle le parfumeur n’est pas indépendant : c’est précisément à la loi de prendre la mesure des nécessités de notre temps, et de faire correspondre l’état du droit avec la réalité de la création.

5) A cette fin, c’est un devoir sacré pour les parfumeurs de se fédérer afin de faire progresser le droit, et c’est un devoir civique pour les citoyens que de faire pression pour le respect de la création et du patrimoine, dans toutes les formes de la loi.

6) Quant au ralentissement à prévoir dans la production, c’est tant mieux. Trop de flankers, trop de lancements, trop de piètres lancements tirent la parfumerie vers le bas, contribuant d’ailleurs à confiner celle-ci dans un rôle exclusif d’industrie, au détriment de son caractère artistique. Ce ralentissement ne sera pourtant pas fatal à l’industrie : tout au plus, les scandaleux bénéfices des grandes enseignes seront-ils ralentis durant quelques années. Le consommateur ne pourra que se féliciter d’être moins sollicité : il faut du temps pour qu’un parfum réellement artistique s’intègre à la culture. Autre effet bénéfique : un moindre anonymat du parfumeur, ce qui est important, tant du point de vue de la reconnaissance de cette profession, que de la transparence.

7) Le plagiat : il est parfaitement normal, dans le cadre de la protection de la propriété intellectuelle, de protéger les œuvres contre le plagiat de la même façon qu’on le fait pour les productions littéraires et pour la musique. Il est certes plus facile de faire constater un plagiat pour un texte que pour une musique, et ce doit être plus facile pour une musique que pour un parfum. Mais j’observe que des experts sont cités devant les tribunaux quand les magistrats ne peuvent à eux seuls reconnaître l’évidence d’un plagiat musical ; de la même manière, il ne serait pas difficile de dresser une liste d’experts auprès des tribunaux en matière de parfum, afin de distinguer le plagiat du simple emprunt ou de la simple proximité d’inspiration.

Il faut à ce propos distinguer le plagiat de la contrefaçon. Est-il possible, en dehors des cas de contrefaçon, de parler de plagiat en matière de parfumerie ? Oui, dès lors que l’on reconnaît au parfum le caractère d’une oeuvre, elle-même définie par le choix discriminant d’un ensemble de matériaux, de proportions, de formalisations, d’une conception d’ensemble et d’un résultat sensible. Ces éléments sont loin d’être exclusivement subjectifs.

8) Reformulations : là encore, si la propriété intellectuelle est reconnue, l’effet sera excellent pour le consommateur : le droit de faire un flanker ne sera pas remis en cause, de même que l’on peut librement reprendre une musique avec une autre orchestration. Mais il est indispensable à la protection du consommateur de ne pas brouiller son information : il faut donc respecter la formule originale qui s’attache au titre original d’une oeuvre.

9) Concernant les abus d’organisations non élues, qui méconnaissent la création et interdisent certaines matières sous le prétexte de protéger la santé publique, il est piquant de constater qu’elles ne trouvent rien à redire à l’utilisation de produits chimiques autrement dangereux que des produits naturels parfois allergènes, ni à l’intrusion de l’aluminium dans nombre de cosmétiques, alors que ce métal est nuisible à la santé. Là encore, c’est à la loi de remettre de l’ordre, et de faire prévaloir le politique, au sens noble du terme, sur la technocratie.

10) En conclusion, j’aimerais attirer votre attention sur le fait que la propriété attachée aux formules des parfums existe bel et bien ! Elle est simplement captée à leur profit par les sociétés qui emploient les parfumeurs, et par les sociétés qui exploitent les parfums, au lieu d’être principalement reconnue à leurs créateurs. La jurisprudence qui ne reconnaît pas le statut d’oeuvre de l’esprit au parfum n’est donc pas innocente : protectrice d’un ordre social reposant sur l’exploitation du travail, y compris du travail de l’esprit, par une caste de possédants, la justice a tout intérêt à traiter le parfum comme un banal produit de consommation, afin que les créateurs n’aient pas leur part dans les bénéfices engendrées par leur travail. Ce schéma peut bien se retourner contre de grandes marques, ponctuellement, comme dans le cas dont la Cour de cassation a eu à connaître ; le principal est de ne pas remettre en cause le schéma général qui protège "les honnêtes gens", c’est-à-dire le grand capital. Mais c’est peut-être là un très injuste procès d’intention à l’encontre des magistrats de la République ; qu’ils me pardonnent en ce cas ! Souhaitons simplement qu’ils se comportent bien en magistrats de la République, et non en garants d’un ordre injuste.

Allez, et ne pêchez point !

L’enjeu de la "défense" de Lancôme, c’est le COMMERCE.
Rien d’autre.
Aussi "noble" que se réclame la démarche, ce qui les défrise, c’est tout l’argent que, censément, les acheteurs des marchés n’iront pas dépenser en Parfumerie...
Mais, si je peux me permettre ^^ si les parfums n’étaient pas devenus HORS DE PRIX depuis la mise en place de l’euro, personne ne perdrait de clients...
Soyons honnêtes, qui maintenant peut se permettre de "claquer" 300 euros par mois pour se parfumer autant qu’il le voudrait, ceci cumulé aux charges EXORBITANTES que suppose une vie bien installée, avec loyer, voiture, frais de vie courante, avec ou sans enfants à élever ?
Pas grand monde, convenons-en !
Et encore, nous ne parlons là que des JUS, pas des crèmes, soins, maquillages et autres onguents que ces officines devraient nous mettre à disposition à des prix abordables pour soigner nos physiques devant rester "visuellement cohérents"...
Ces produits, qui ont au plus six mois de vie devant eux, dans le meilleur des cas, qui sont proposés à des prix véritablement SCANDALEUX...
Le parfum est vraiment devenu un produit DE LUXE...
J’ai moi-même acheté de ces "imitations", quand les vaches maigres devenaient anorexiques...
Bien sûr, j’aurais préféré l’ambiance des parfumeries (quoi que... ) et payer la tête haute mon Jus de Bon Faiseur, et sortir enchantée et les yeux pleins d’envies avec mon p’tit sac Tsoin-Tsoin à la main...
Mais... quand les patates sont menacées, ça sent le "bon marché", un point, c’est tout !
Mon salaire de secrétaire divorcée et au smic ne me permettait plus d’acheter mes merveilles dans les magasins dévolus au luxe... tout simplement...
Et... si je peux ENCORE me permettre, acheter "comme ça" ne m’a pas empêchée de reprendre le chemin de la Parfumerie "normale", une fois les vaches maigres remplumées, qui plus est, j’ai même découvert d’autres fragrances que je n’aurais peut-être pas essayées, sans cette expérience curieuse et inédite, pour moi !
Comme quoi, il ne faut jurer (ni juger) de rien...
Les grandes marques ont tout à gagner à se laisser "imiter", les jus de Bon Faiseur ayant (quand même) plus de pérennité sur peau que ces aimables "imitations" qui permettent d’attendre des jours meilleurs sans renoncer à ses effluves adorés...
Je connais des dames "très bien" qui pratiquent ces "ventes de marché" pour économiser leur "potion magique", tant elle revient cher, de nos jours...
On se parfume "en grand" pour sortir, ça devient une chose commune, par ces temps de crise récurrente et morose...
Il n’y a pas de petites économies, les marchés se remplissent, les parfumeries se vident, mais le flux n’est pas figé...
Avec des tarifs moins prohibitifs, les gens pourraient envisager de retourner en parfumerie un peu plus souvent... notamment les "middle class", qui retrouveraient ainsi les moyens de se faire plaisir, sans pulvériser leur PEL... ^^
Quand on sait la quantité qu’écoulent les fameux marchés, des prix médiants en parfumerie mettraient tout le monde d’accord... CQFD...
Les Parfumeurs sont unanimement reconnus CREATEURS par leurs clients attitrés, les heureux mortels qui ont les moyens de sur-consommer leurs jus inabordables, de nos jours... Où est le problème ?
N’est-il pas plutôt que, la qualité des jus en question baissant d’année en année, les fameux clients attitrés se mettent à feuner du côté des marchés, lorgnant sur des produits peu ou prou de "même facture" ?
J’ai porté une superbe imitation d’Opium que j’ai même fini par préférer au "vrai", tant celui-ci avait été dénaturé par une main criminelle... (ou un "nez", allez savoir...) ^^
Bref, une histoire de "gros sous", tout ça, et la volonté des Maisons de gagner toujours plus en en donnant dix fois moins, que voulez-vous, un moment donné, la quadrature est close...
Comme cette affaire de "propriété créative"...

^^

Bonsoir,
Je vais peut-être jeter un pavé dans la mare, mais je suis assez d’accord avec le jugement de la cour de cassation. Il est difficile, pour ne pas dire impossible de parler de plagiat sur un simple critère olfactif. Lorsque dans une foire - comme nous le constatons souvent - on nous vend du parfum en clamant clairement "voilà du Angel", "là c’est du Opium"...."je vous fais le lot de 5 pour 50 € alors qu’on parfumerie c’est 500 €", avec des noms et des flacons plus qu’équivoques, là on peut parler de contrefaçon. Mais lorsque le flacon n’a rien à voir, le nom itou, que seule la fragrance se rapproche de l’original, est-il juridiquement et OBJECTIVEMENT possible de parler de plagiat ? Si oui, et bien vous pouvez définitivement fermer une des parfumeries les plus célèbres de Grasse (dont je tairai le nom), et virer pas mal de flacons de chez Séphora and co. D’ailleurs, relisez tout les commentaires sur ce site : combien de fois peut-on lire "ce nouveau parfum évoque tel ou tel parfum ?". Alors, plagiat, pas plagiat ?

Et pour aller plus loin : qu’en serait-il alors du goût ?

Personnellement je pense que la justice devrait arreter de se "palucher". Bien sur qu’un parfum est "identifiable et précis" et ce par n’importe qu’elle personne avec un minimum de grouin. Lorsque Roudnitska parle du "Qualia" d’une matière première, c’est aussi applicable au parfum ! Je suis désolé, a partir du moment ou on se rapproche de "l’âme" d’un parfum, bien précis, alors c’est du plagiat. Pas besoin d’une forme de savoir ésotérique pour juger que tel ou tel parfum est une pâle copie. Bien sûr je mets de côté l’idée de "chef de file". On peut très bien suivre une mouvance sans pour autant tâter le travail de faussaire.
Enfin bref je brasse de l’air là, le débat est vieux comme hérode et je me sens pas l’âme de Louis la Brocante ce soir :)

Je vois que personne n’a relevé ma petite blague de tout à l’heure : Mon coeur juke-box, cette petite niaiserie, n’est pas de Frédéric François mais de François Valéry. Huhu !

Voyons un peu les moyens de la Cour : ainsi donc, la forme sensible d’une fragrance ne serait pas suffisamment identifiable et précise ? Si c’était vrai, les grandes firmes se soucieraient-elles de choisir tel parfumeur plutôt que tel autre ? Le parfumeur lui-même aurait-il soin de choisir telle matière première, d’en sélectionner la provenance et la qualité parmi mille autres, d’en régler la proportion au sein des autres notes ? Ferait-on cent tests ou cinq cents avant de le proposer au public ? Tout le travail du parfumeur, comme de tout artiste, consiste précisément à donner une forme à la matière, après avoir choisi une matière propre à servir la forme. La forme, c’est le parfum même !

Mais on nous dit que le public ne peut se le voir communiquer ni ne peut le comprendre de façon uniforme. Certes ! Un parfum, comme toute oeuvre de l’esprit, est précisément une oeuvre interprétable. Ceux qui en prennent connaissance ne le comprennent, ne l’éprouvent, ne le perçoivent pas tous de la même façon. Quelle grande découverte ! S’aviserait-on de nier à la Divine comédie, à Faust, à Don Quichotte la qualité d’oeuvre, au motif que chaque lecteur a sa lecture ? Et cela vaut plus encore pour la poésie et la musique, plus proches du parfum en ce qu’ils suggèrent souvent plus qu’ils n’explicitent.

Je pense que ce serait bien les parfumeurs se bougent un peu les fesses aussi.
Ah oui mais non, ils ne peuvent pas ^^.

Cette question est tellement compliquée, complexe et tellement imbriquée dans une industrie qui brasse tellement d’argent qu’une sorte de bouclier autistique à l’évocation de "parfum comme un art" me protège de tomber dans la folie.

Il doit y avoir une erreur : il n’existe qu’une Cour de cassation en France, et elle siège à Paris. Vouliez-vous dire la Cour d’appel de Nantes , ou la Cour de cassation tout court ?

Quant à l’arrêt lui-même, il est bien regrettable, et montre à quel point d’ignorance se trouvent les magistrats français en matière de parfum. Dire que le parfum n’est pas une oeuvre de l’esprit, c’est tellement faire fi de la réalité, c’est tellement nier les faits, que c’en est presque une injure. L’oeuvre peut être petite, elle peut être grande, bien ou mal inspirée, elle peut être un chef d’oeuvre ou un attrape-gogos, mais elle est une oeuvre. Quoi ? Mon coeur juke-box de Frédéric François serait une oeuvre, et le n°22 de Chanel n’en serait pas une ? De qui smoke-thon ?