Auparfum

Le parfum comme oeuvre de l’esprit ? Pas pour 2014 !

5 janvier 2014, 19:52, par Poivrebleu

Bonjour Jean-David,

Vous avez raison j’ai commis une erreur, la Cour d’Appel de Nantes avait effectivement jugé en appel qu’un parfum ne pouvait être protégé par le droit d’auteur, ce que la Cour de cassation (à Paris donc), avait confirmé.
Je ne suis pas une bonne juriste, même s’il est vrai que je devrais savoir ces choses là... Mea culpa !

Quand au reste, je vous réponds un peu plus haut :)

Signaler un abus

Vous devez être connecté pour signaler un abus.

à la une

Héliodose

Héliodose - Marlou

Héliodose se propose de connecter le monde végétal au règne animal par le biais de l’indole. Attention, ça décoiffe !

en ce moment

DOMfromBE a commenté Grimoire

hier

Hello, C’est comme ça que je me débarrasse des Sephorettes collantes... Quand elles pensent(…)

ana a commenté Grimoire

hier

Une chambre funéraire, c’était Reliques d’Amour. Quelques jour plus tard Baiser Volé qui suscitait(…)

DOMfromBE a commenté Grimoire

il y a 2 jours

Hello, L’an dernier à Florence, je suis allé essayer Oriental Casbah de Santissima Farmacia(…)

Dernières critiques

L’eau d’or dort - Fascent

Fleur de bonne humeur

Vénus céleste - Denis Durand

Déesse dans le boudoir

Avec le soutien de nos grands partenaires