Bonjour,

La jurisprudence de la Cour de Cassation peut sembler assez fumeuse eu égard à tout ce qui est par ailleurs protégé par le droit d’auteur : le logiciel depuis 1991, le panier à salades, le boulon, certains sons...
En principe, la protection par le droit d’auteur, d’après le critère mis en avant par le code de la propriété intellectuelle, est l’originalité, à savoir l’expression de la personnalité de l’auteur dans l’oeuvre à protéger. Or, dans le cas du parfum, il semble bien que ce critère soit rempli : chaque fragrance a sa propre originalité.
Le principal obstacle serait donc sa forme, qui ne serait pas assez identifiable et précise : à l’instar d’un morceau de musique, il faudrait donc une façon d’exprimer la formule d’un parfum qui répondrait à ces exigences. Je ne m’y connais pas à assez pour en être sûre mais j’imagine que la formule des parfums doit tout de même avoir un certain degré de précision, sinon comment les parfums pourraient-ils être reproduits et perpétués dans le temps ?
Quoi qu’il en soit, cette prise de position reste contestable et il me semble en tout cas très légitime que le parfum soit protégé par le droit d’auteur : cela aurait notamment l’avantage d’empêcher les reformulations catastrophiques. En effet, au nom du droit moral de l’auteur, tout changement dénaturant l’oeuvre recueillerait le consentement de l’auteur (donc du parfumeur) pour avoir lieu : cela nous préserverait des nouvelles versions douteuses du type Opium ou Magie Noire...